MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Le site tenturedart.fr est édité par :

Lorenzo Sisternas
Auto-entrepreneur
Siège social : 88 Grande Rue, 10270 Montaulin, France
SIREN : 918 761 842
Email : hello@tenturedart.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Lorenzo Sisternas.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
Site web : www.o2switch.fr

4. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour ou en cas de force majeure.

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5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site tenturedart.fr (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, sons, logiciels) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

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9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf disposition légale contraire.

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